Plusieurs licences existent meme pour les fichiers libres (musique, logiciels, textes,...)
La plus connues est le
copyright :
Un
copyright donne a l'auteur d'un travail de création (par ex. : littérature, film, musique, peinture, logiciel etc.) le droit exclusif de controler la reproduction de l'oeuvre pendant un laps de temps, pourvu que cet ouvrage soit doté des qualités minimales d'originalité. Ce droit consiste généralement en l'exclusivité de réaliser et vendre des copies de l'ouvrage, d'en faire des ouvrages dérivés, de présenter l'ouvrage en public, et de vendre ou transférer ces doits a d'autres.
Les licences libresLa Licence publique générale
GNU, ou
GNU GPL pour GNU General Public License, en anglais, a été écrite pour fixer les conditions légales de distribution des logiciels du projet GNU. Richard Stallman et Eben Moglen, tous deux des grands acteurs de la Free Software Foundation, ont rédigé la GPL.
Elle a depuis été adoptée par de nombreux autres logiciels libres. La principale caractéristique de la GPL est le copyleft, ou gauche d'auteur, qui consiste a " détourner " le principe du copyright pour préserver la liberté d'utiliser, d'étudier, de modifier et de diffuser le logiciel et ses versions dérivées.
La
GPL est la licence de logiciel libre la plus utilisée. En avril 2004, 74,6% des 23 479 projets libres listés sur le site Freshmeat étaient sous licence GPL. De meme, 68.5% des 52 182 projets libres listés sur SourceForge étaient GPL.
La licence
BSD est une licence libre, une version modifiée de cette licence est compatible avec la GNU GPL, dont la particularité est qu elle autorise toute personne a réutiliser le code comme bon lui semble et sans restriction. La version originale de la licence
BSD permet à un logiciel propriétaire d'incorporer du code source libre contrairement a la licence GPL
Licences sur les " contenus " libres et / ou ouvertsLa Licence de documentation libre GNU, de l'anglais GNU Free Documentation License, abrégée
GFDL , est une licence dans le cadre du droit d'auteur, produite par la Free Software Foundation. Cette licence a pour but de protéger la diffusion de contenu libre. Elle peut etre utilisée par chacun pour couvrir la distribution de ses oeuvres. C'est notamment la licence couvrant les textes de Wikipédia.
L'objet de cette licence est de rendre tout manuel, livre ou autre document écrit " libre " au sens de la liberté d'utilisation, a savoir :
assurer a chacun la liberté effective de le copier ou de le redistribuer, avec ou sans modifications, commercialement ou non.
Cette licence est basée sur le meme principe de copyleft que la Licence publique générale GNU (GPL) utilisée par les logiciels libres. En fait elle a été notamment conçue pour couvrir la documentation accompagnant les logiciels libres.
Comme pour la GPL, la
GFDL autorise chacun a redistribuer une oeuvre sous
GFDL, pour autant que la redistribution se fasse selon les termes de la
GFDL. Une particularité de la GFDL est qu elle prévoit des possibilités de restrictions de la liberté de modification de l oeuvre couverte. Pour cette raison, les oeuvres sous
GFDL ne sont pas forcément considérées comme libres, notamment par la plus importante distribution Linux totalement libre, Debian.
La Licence Art Libre (ou LAL) est un contrat qui applique le principe du Copyleft a la création artistique.
Elle autorise tout tiers (personne physique ou morale), ayant accepté ses conditions, a procéder a la copie, la diffusion et la transformation d'une oeuvre, comme a son exploitation gratuite ou onéreuse, a condition qu'il soit toujours possible d accéder a sa source pour la copier, la diffuser ou la transformer.
Les licences
Creative Commons constituent un ensemble de licences régissant les conditions de réutilisation et/ou de distribution d'oeuvres (notamment d'oeuvres multimédias diffusées sur Internet).
Les licences
Creative Commons ont été créées en partant du principe que la propriété intellectuelle était fondamentalement différente de la propriété physique, et du constat selon lequel les lois actuelles sur le copyright étaient un frein a la diffusion de la culture.
Leur but est de fournir un outil juridique qui garantit a la fois la protection des droits de l auteur d'une oeuvre artistique et la libre circulation du contenu culturel de cette oeuvre, ceci afin de permettre aux auteurs de contribuer a un patrimoine d'oeuvres accessibles dans le " domaine public " (notion prise au sens large).
Un auteur choisit parmi
les 11 licences existantes au travers d'un mécanisme de choix d'une combinaison particuliere de conditions d'utilisation (voir ci-dessous), afin de trouver celles qui sont les plus adaptées à l'oeuvre qu'il souhaite diffuser, en préservant, s'il le souhaite, certains de ses droits traditionnellement protégés de façon exclusive dans le Copyright classique (modification, rétribution, etc.).
Selon la variante Creative Commons choisie, le public disposera alors d'un plus ou moins grand nombre de libertés pour disposer de l'oeuvre. Ainsi, les contenus placés sous certaines des licences Creative Commons peuvent alors etre considérés comme des contenus libres (par analogie aux logiciels libres).
Le site Creative Commons
